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Recherche de mots-clés générale

14 résultats trouvés.

Discussion Générale sur le projet de loi relatif à la Majoration des Droits à Construire Intervention de Jean Pierre Nicolas   xoyanp Le logement ...
Mercredi, 22 Février 2012
Intervention de Jean Pierre Nicolas en discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2012   xm3lf0 vidéo de l'intervention   Texte ...
Jeudi, 03 Novembre 2011
Discussion générale sur la loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique xj0o7c Texte de mon intervention: ...
Mardi, 31 Mai 2011
Discussion Générale sur la loi portant diverses dispositions d’ordre cynégétique xio6fo Texte de mon intervention: Madame la présidente, ...
Jeudi, 12 Mai 2011
Discussion générale sur la loi fixant le nombre des conseillers territoriaux xikctd Texte de mon intervention:     M. le président. La parole est ...
Vendredi, 06 Mai 2011
Intervention de JP Nicolas en discussion générale sur le projet de loi de finances pour 2011 xfaf7b   PROJET DE LOI PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES 2011 -2014 ...
Mercredi, 20 Octobre 2010
xdmigl Intervention de Jean-Pierre NICOLAS, Député de l’Eure   Monsieur le Président, Monsieur le Ministre Monsieur le Rapporteur Mes chers Collègues ...
Jeudi, 10 Juin 2010
Intervention en discussion générale sur le Projet de loi Grenelle 2 xd6x8j ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT Texte de l'intervention de Jean-Pierre NICOLAS ...
Mercredi, 05 Mai 2010
9. Intervention en discussion générale sur la poste
(Actualités/Actualité Nationale)
La poste et activités postales   xblo86     La Poste, entreprise emblématique s’il en est ! Deuxième entreprise préférée ...
Jeudi, 17 Décembre 2009
M. Jean-Pierre Nicolas. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, chers collègues, cette année, la présentation du projet de loi de finances revêt ...
Jeudi, 22 Octobre 2009
Discussion générale sur la proposition de loi relative aux dérogations au principe du repos dominical voir la vidéo     Compte rendu intégral ...
Mercredi, 08 Juillet 2009
12. Modernisation de l’économie: Discussion générale
(Actualités/Actualité Nationale)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, dernier orateur de cette séance. (écouter le compte rendu intégral de cette séance)  ...
Mardi, 03 Juin 2008
enfin un comparatif précis .... mais pourquoi la communication officielle ne présente t elle pas à l opinion des tableaux de ce genres au lieu de repondre de manière générales a des attaques mensongères ...
Jeudi, 28 Octobre 2010
Généralement la pension alimentaire ou l’obligation alimentaire est associée lors d’un couple marié en train de divorcer, sachez dorénavant que ce paiement non imposable peut aussi apparaître sous différentes ...
Jeudi, 26 Juillet 2012