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Recherche de mots-clés protection

54 résultats trouvés.

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1. 12 propositions pour la France
(Actualités/Documents)
... fondamental de notre identité et comme entité de protection face aux excès de la mondialisation. Contre les tabous du « politiquement correct », nous sommes attachés ...
Vendredi, 25 Mai 2012
...   Lien vers l'article d'AUTO INFO Petit retour en arrière : Lors de l'examen, fin juin 2011, du projet de loi de protection des consommateurs, qui n'est ...
Mardi, 17 Avril 2012
3. BAISSE DU DEFICIT PUBLIC
(Actualités/Documents)
... fois depuis 1974. Et une grande nouvelle pour la jeunesse de France, qui a le droit à la même protection sociale que ses parents.  ...
Dimanche, 01 Avril 2012
... du régime de protection sociale des indépendants sur le régime général  Cela coûtera en moyenne 740 € par an à chacun d’entre eux.   ...
Vendredi, 23 Mars 2012
... Une minorité s’expatrie uniquement pour ne pas payer d’impôt. Ceux-là veulent conserver les avantages de la nationalité française (protection consulaire, accès ...
Mardi, 13 Mars 2012
... les victimes. Je pense notamment à « l’ordonnance de protection », qui permet au juge de prendre des mesures concrètes et rapides pour protéger les femmes. Par exemple, ...
Jeudi, 08 Mars 2012
... les terrains non constructibles, ce qui empêchera toute spéculation. Elle ne prévaut nullement sur les diverses servitudes en vigueur, concernant notamment la protection du patrimoine ...
Mardi, 06 Mars 2012
... la protection des personnes hospitalisées d’office. La loi du 10 août 2011 a prévu la motivation des arrêts des cours d’assises, qui est effective depuis le 1er ...
Lundi, 05 Mars 2012
9. Réindustrialiser la France
(Actualités/Documents)
... une chaîne industrielle sur notre sol.    Appeler au protectionnisme et à la démondialisation comme le fait le PS, à la suite d’Arnaud Montebourg est un leurre ...
Lundi, 27 Février 2012
... nullement sur les diverses servitudes en vigueur concernant notamment la protection du patrimoine architectural, les plan de prévention des risques, ou encore les plans de prévention des ...
Mercredi, 22 Février 2012
... l’issue de discussions avec l’ensemble des parties prenantes (abatteurs, autorités religieuses, association de protection des animaux). 3/ Sur la question de l’étiquetage ...
Mardi, 21 Février 2012
... des charges sociales dans notre pays (deux fois plus qu’en Allemagne par exemple), en raison d’une protection sociale à laquelle chacun est attaché mais dont le financement pèse ...
Mercredi, 01 Février 2012
... a conforté notre volonté d'exemplarité  dans la protection de l'environnement pourvu que nous soyons lucides dans la compétition économique mondiale et que ...
Vendredi, 27 Janvier 2012
14. Notre action au service de la santé
(Actualités/Actualité Nationale)
... de la protection sociale (RNCPS), qui permettra dès janvier 2012 d’identifier les redondances de droits et les incompatibilités de prestations (RSA et minimum vieillesse ne sont, par ...
Jeudi, 26 Janvier 2012
15. Il est nécessaire de réindustrialiser la france
(Actualités/Actualité Nationale)
... mais encore faut-il que nous puissions produire en France. La priorité, c’est de reconstruire une chaîne industrielle sur notre sol. Appeler au protectionnisme et à la ...
Mercredi, 21 Décembre 2011
16. LE PLFSS A L’EPREUVE DE LA MAJORITÉ SENATORIALE
(Actualités/Actualité Nationale)
... 120 millions d'euros sur les dépenses de gestion des caisses de sécurité sociale et de 100 millions d'euros sur les fonds de la protection sociale. Alors que nous traversons ...
Vendredi, 16 Décembre 2011
17. RECOURS DEVANT LA CNAC CONCERNANT LA CREATION
(Actualités/Actualité Locale)
... la  protection de l’environnement, des paysages et l’architecture. A l’heure où notre population vieillit et se recentre au cœur des villes, doit-on priver ...
Jeudi, 15 Décembre 2011
18. Un plan réactif, rigoureux et équilibré
(Actualités/Actualité Nationale)
... la protection sociale. Quant aux niches fiscales, elles seront à nouveau réduites de 2,6 Mds€ d’ici 2016, avec en particulier l’augmentation du rabot général, ...
Lundi, 07 Novembre 2011
19. Jean-Pierre NICOLAS protège les consommateurs
(Actualités/Actualité Nationale)
Communiqué de presse Jean-Pierre NICOLAS protège les consommateurs   Le projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs ...
Mercredi, 12 Octobre 2011
Projet de loi visant à renforcer les droits, la protection et l'information des consommateurs   suite de la discussion...     xllwt3     ...
Mardi, 11 Octobre 2011
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